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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE
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FOSSILES DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSILES DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE

Numéro de dépôt :
95600624
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque FOSSILES DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

Déposée le 28 novembre 1995 par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSSILES DES ALPES DE HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) Centre de Géologie - St Benoît, 04000 DIGNE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 992 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE - France.

La marque FOSSILES DES ALPES DE HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSILES DES ALPES DE HAUTE PROVENCE est expirée depuis le 28 novembre 2005.

POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : FOSSILES DE DIGNE , FACONNEUR DE MEMOIRE ARTISAN DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE , AMMONITES DE HAUTE PROVENCE , AMMONITES DU PAYS DIGNOIS , LA DALLE AUX AMMONITES


ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE - Centre de Géologie - St Benoît, 04000 DIGNE LES BAINS - France - SIREN 318992732


RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Chocolats Confiseries Pâtisseries Foulards - Tee shirt - Sweet Jeux - Jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.